Ce site propose deux types de ressources  :

• habilitations et accréditations :
  • Habilitation des formations, accréditations des écoles doctorales, unités de recherche 
• Contrat doctoral et enquête ED :
  • Contrat doctoral, enquête ED, expérimentation-moniteurs/doctorants-conseil
• Offre de formation de niveau M dans le secteur nucléaire :
  • Réponse à l'appel d'offres de la circulaire DGES en date du 14 avril 2008
• politique contractuelle :
  • Mode d'emploi et annexes

Tous les établissements disposent déjà d'un compte par domaine (contrats, habilitation,...) et par représentant de structure (président ou directeur, secrétaire général, ...). Ces identifiants sont fournis par les bureaux gestionnaires de la DGES à l'ouverture des vagues ou campagnes. Ils doivent s'identifier en cliquant sur  connexion dans la barre de menu en haut et à droite puis en fournissant ces informations dans le formulaire qui leur est proposé.

• habilitation à délivrer des diplômes

Processus d'habilitation : dépôt des dossiers de demande par les établissements et consultation par les experts du Ministère et les membres du CNESER (à partir de juin). Les résultats du processus d'habilitation ne sont pas consultables sur ce site.

Les experts invités à donner leur avis sur ces demandes sont priés de s'inscrire pour obtenir leurs identifiants.

Contact: Habilitation de diplômes

• contrats quadriennaux d'établissements

Procédure de contractualisation : dépôt des bilans, projets et indicateurs par les établissements et consultation par les services concernés du Ministère. Les contrats quadriennaux signés ne sont pas consultables sur ce site.

Toutes les personnes de l'Administration Centrale qui participent à la procédure contractuelle (personnel des directions du Ministère, CE, CSF, MSTP) sont priées de s'inscrire pour obtenir leurs identifiants.

Contact: Contrats quadriennaux d'établissements